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Conditions générales

1. Introduction

Les présentes conditions générales du site web, rédigées sur cette page web, gèrent votre utilisation de ce site web. Ces conditions s'appliqueront pleinement et auront une incidence sur votre utilisation de ce site web. En utilisant ce site web, vous acceptez l'ensemble des conditions générales écrites ici. Vous ne devez pas utiliser ce site web si vous n'êtes pas d'accord avec l'une des présentes conditions générales du site web.

Les mineurs ou les personnes de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser ce site web.

2. Droits de propriété intellectuelle

Outre le contenu dont vous êtes propriétaire, en vertu des présentes conditions, amavat Sp. z o.o. et/ou ses concédants de licence sont propriétaires de tous les droits de propriété intellectuelle et des documents contenus dans ce site Web.

Une licence limitée vous est accordée uniquement pour la visualisation du matériel contenu sur ce site web.

3. Restrictions

Vous êtes spécifiquement limité dans les domaines suivants

  • la publication de tout matériel du site Web dans tout autre média;
  • la vente, l'octroi de sous-licences et/ou la commercialisation de tout matériel du site web;
  • l'exécution et/ou la présentation en public de tout matériel du site web;
  • l'utilisation de ce site web d'une manière qui est ou peut être dommageable pour ce site;
  • l'utilisation de ce site web d'une manière qui a une incidence sur l'accès des utilisateurs à ce site web;
  • l'utilisation de ce site Web en violation des lois et règlements applicables, ou de quelque manière que ce soit peut causer un préjudice au site Web, ou à toute personne ou entité commerciale;
  • s'engager dans toute activité d'exploration, de collecte ou d'extraction de données ou toute autre activité similaire en relation avec ce site web;
  • utiliser ce site web pour faire de la publicité ou du marketing.

L'accès à certaines zones de ce site Web est restreint et amavat Sp. z o.o. peut restreindre davantage l'accès à certaines zones de ce site Web, à tout moment, à son entière discrétion. Tout nom d'utilisateur et mot de passe que vous pouvez avoir pour ce site Web sont confidentiels et vous devez également en préserver la confidentialité.

4. Votre contenu

Dans les présentes conditions générales du site web, "votre contenu" désigne tout document audio, vidéo, texte, image ou autre que vous choisissez d'afficher sur ce site web. En affichant votre contenu, vous accordez à amavat Sp. z o.o. une licence non exclusive, irrévocable et sous-licenciable dans le monde entier pour l'utiliser, le reproduire, l'adapter, le publier, le traduire et le distribuer dans tous les médias.

Votre contenu doit vous appartenir et ne doit pas empiéter sur les droits d'un tiers. amavat Sp. z o.o. se réserve le droit de retirer tout votre contenu de ce site Web à tout moment et sans préavis.

5. Aucune garantie

Ce site Web est fourni "tel quel", avec tous les défauts, et amavat Sp. z o.o. n'exprime aucune déclaration ou garantie, de quelque nature que ce soit, concernant ce site Web ou les documents contenus sur ce site. En outre, rien de ce qui est contenu sur ce site Web ne doit être interprété comme un conseil.

6. Limitation de la responsabilité

En aucun cas, amavat Sp. z o.o., ni aucun de ses dirigeants, directeurs et employés, ne peut être tenu responsable de quoi que ce soit découlant de votre utilisation de ce site Web ou lié à celle-ci, que cette responsabilité soit contractuelle ou non. amavat Sp. z o.o., y compris ses dirigeants, directeurs et employés, ne peut être tenu responsable de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de votre utilisation de ce site Web ou lié à celle-ci.

7. Indemnisation

Par les présentes, vous indemnisez dans toute la mesure du possible amavat Sp. z o.o. de et contre toute responsabilité, coût, demande, cause d'action, dommage et dépense survenant de quelque manière que ce soit en rapport avec votre violation de l'une des dispositions des présentes Conditions.

8. Séparabilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide en vertu d'une loi applicable, cette disposition sera supprimée sans affecter les autres dispositions des présentes.

9. Variation des termes

amavat Sp. z o.o. est autorisée à réviser les présentes conditions à tout moment, comme elle le juge approprié, et en utilisant ce site Web, vous êtes censé revoir ces conditions régulièrement.

10. Affectation

La société amavat Sp. z o.o. est autorisée à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions sans aucune notification. Toutefois, vous n'êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter vos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions.

11. Accord complet

Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre amavat Sp. z o.o. et vous en ce qui concerne votre utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords et ententes antérieurs.

12. Droit applicable et juridiction

Ces conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de l'État de Pologne, et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux d'État et fédéraux situés en Pologne pour la résolution de tout litige.