Surveillance des seuils

Le commerce électronique est le secteur de la vente au détail qui se développe le plus rapidement au niveau mondial. Si vous vendez des marchandises en ligne à partir de votre propre site web, ou via une place de marché en ligne comme Amazon ou eBay, il est très important que vous compreniez les obligations et responsabilités en matière de TVA de la vente à des clients en Europe qui appliquent un régime de TVA.

Si vous vendez vos produits ou marchandises directement à des clients d'autres États membres de l'UE, ou si vous utilisez des centres d'exécution dans d'autres pays de l'UE, comme Amazon FBA, vous serez peut-être obligé de facturer et de percevoir la TVA locale. L'Union européenne a mis en place un régime distinct, connu sous le nom de "vente à distance", afin de simplifier l'administration et la responsabilité, dans la mesure du possible pour inspirer le libre-échange dans la zone de l'UE.

Si vos ventes dépassent certains "seuils d'enregistrement de la TVA" dans chaque pays de l'UE, vous devrez vous enregistrer à la TVA dans ces pays. Chaque État membre de l'UE a établi un seuil de recettes (généralement autour de 35 000 euros par an). Si votre entreprise en ligne dépasse ce seuil de ventes, vous serez légalement obligé de vous enregistrer en tant que commerçant non-résident à la TVA dans le pays.

Les entreprises étrangères qui vendent des biens ou des produits à des consommateurs dans les pays de l'UE devront très probablement s'acquitter de l'impôt local sur les ventes et le percevoir. Si vous exportez vos marchandises en Europe pour la vente directe, la distribution ou la vente via Amazon, vous devrez vous enregistrer pour la taxe sur la valeur ajoutée dans au moins un pays européen.

Une fois que vos biens ou produits se trouvent dans l'UE, il existe des seuils de recettes qui doivent être contrôlés, ce qui régira ensuite vos obligations fiscales dans les autres pays. Il est très important que vous compreniez ces règles avant de mettre en place votre site web ou votre marché afin de garantir la conformité de la TVA avec la législation fiscale de l'Union européenne.

• L'utilisation des centres d'exécution amazoniens en Europe.
• Si vous vendez des biens ou des produits via votre propre site web, par opposition à l'utilisation d'un marché en ligne tel qu'Amazon ou eBay.
• Préoccupations douanières (enregistrement EORI).
• L'analyse des transactions - vous pouvez effectuer votre "analyse des ventes et des remboursements" via notre portail client.
• Fulfillment Details - un aperçu de votre conformité à la TVA (c'est-à-dire "Submitted VAT Compliance", "Custom VAT Compliance" et "Fulfillment Documents".