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Vente transfrontalière

Si vous êtes un vendeur en ligne qui vend à des clients basés dans d'autres pays, il y a de fortes chances que vous deviez facturer la TVA ou la taxe de vente équivalente du pays du client.

Il existe de nombreuses variantes de la manière dont vous pouvez vendre à des clients à l'étranger - soit par expédition directe, soit par l'intermédiaire de marchés, soit par l'intermédiaire d'Amazon (FBA), d'entrepôts tiers, etc. Il y a quelques éléments clés dont vous devez tenir compte pour vous assurer que vous êtes en règle avec la TVA dans les autres pays de l'UE.

Votre liste de contrôle

• Pour toutes vos ventes, vous devez savoir d'où vous expédiez vos produits et vers où vous les expédiez.
• Savez-vous si vous avez dépassé des seuils de vente à distance?
• Quels sont les taux de TVA que vous appliquez à vos ventes? Avez-vous pris des dispositions pour appliquer le taux de TVA correct en fonction de la localisation du client?
• Êtes-vous enregistré à la TVA dans d'autres pays et soumettez-vous des déclarations dans ces pays?
• Si vous faites appel à des tiers pour la cueillette, l'emballage et l'expédition, tels que FBA, sachez où ils détiennent votre stock et où ils l'expédient.

Connaissez-vous les réponses aux questions ci-dessus? Si la réponse est non, alors pourquoi ne pas nous laisser vous aider, afin que vous puissiez vous concentrer sur la vente...

Mettre en pratique le marché unique de l'UE

Les États membres, dans le cadre de la mise en œuvre du marché unique dans l'UE, ont convenu de diverses mesures de simplification. La suppression de tous les droits et taxes sur les marchandises importées/exportées entre les pays de l'Union européenne a été un élément très important. Ainsi, du point de vue de la TVA, ces biens ne sont pas classés comme des importations et des exportations, mais comme des "acquisitions intracommunautaires" et des "expéditions intracommunautaires".

Il existe une législation très précise qui régit ces ventes et achats intracommunautaires, et même la circulation des propres biens d'une entreprise entre les États membres de l'UE. En général, les règles d'autoliquidation doivent être appliquées et les "acquisitions" et les "expéditions" à destination et en provenance d'autres États membres de l'UE sont moins nombreuses que dans le reste du monde.

De ce fait, des obligations de déclaration supplémentaires sont donc essentielles (par exemple les listes de ventes communautaires et les déclarations Intrastat), mais la responsabilité et la difficulté de la TVA sont considérablement réduites.